Le site Internet www.tzen.com ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).
STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France)
39bis-41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00
Directeur de publication : Laurent PROBST
Responsable de la rédaction : Christophe MENANT
L’intégralité du site du T Zen est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site du T Zen et le site lui-même ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).
Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom "T Zen", à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).
Ce site est hébergé par :
THALES SERVICES SAS
Parc Euclide 2
5-11 rue Blaise Pascal
ZAC de la Clef de Saint-Pierre
Elancourt (78)
Site : www.thalesgroup.com
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF).
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.
Les informations communiqués sur le site du T Zen sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF).
Le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site du T Zen.
La responsabilité du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), ne saurait être engagée pour :
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site du T Zen lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site du T Zen renonce à exercer tout recours contre le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site du T Zen.
Les utilisateurs du site du T Zen ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).
Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site du T Zen, merci de nous contacter par courrier ou par mail.
Netapsys Conseil
124 - 126, rue de Provence
75008 Paris
Tél. : 01 70 64 27 33
Mail : contact@netapsys.fr
Site :www.netapsys.fr